Le site http://www.100000-reves.com est édité par la société Arbre aux 100.000 Rêves, SARL au capital de 8.000 € dont le siège social est situé 3, ruelle du Cul de Sac – 89520 Thury et dont le responsable de publication est Mademoiselle Alexandra Bier.
La société est immatriculée au RCS d’Auxerre sous le numéro 523 309 573.
Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27523309573
L’hébergeur du site Internet est la société Aytechnet dont le siège social est situé à Ayrolle 15340 Calvinet.
Sommaire :
- Article 1 : Droit d’auteur
- Article 2 : Données personnelles – Informatique et Libertés
Article 1 : Droit d’auteur
Ce site Internet et l’ensemble de son contenu (titre, texte, commentaire, éditoriaux, illustrations et images, codes sources…) sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle.
Selon les lois en vigueur sur les droits d’auteurs, toute reproduction, utilisation ou représentation même partielles des éléments de ce site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la SARL Arbre aux 100.000 Rêves.
Le logo ainsi que la marque Arbre aux 100.000 Rêves sont déposés auprès de l’INPI sous le numéro 10 3772 035. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce logo sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de la société Arbre aux 100.000 Rêves est interdite.
Ce site Internet peut malgré toutes les attentions portées à sa publication contenir des erreurs ou omissions. Les utilisateurs de ce site procéderont donc à toutes les vérifications utiles. En tout état de cause, la société Arbre aux 100.000 Rêves ne pourra être en aucun cas responsable de tout dommage direct ou indirect suite à la consultation et à la navigation à travers ce site. De plus la présence de liens hypertextes vers des sites tiers n’engage en aucun cas la responsabilité de la société Arbre aux 100.000 Rêves concernant leur contenu ou les conséquences liées à la consultation ou à la navigation à travers ces sites tiers.
Tout site est autorisé à placer un lien hypertexte vers les pages principales du site Internet de la société Arbre aux 100.000 Rêves sans autorisation préalable dans la mesure où ces pages ne sont pas accedées via l’utilisation de cadres (frames en anglais). Toutefois la société Arbre aux 100.000 Rêves se réserve le droit de demander la suppression d’un lien hypertexte.
Article 2 : Données personnelles – Informatique et Libertés
Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à :
Arbre aux 100.000 Rêves – 3, ruelle du Cul de Sac – 89520 Thury.
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro 1440231.